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laboratoires-vitys.com
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600, route de la Roquette
06370 Mouans Sartoux
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mobile: +33 (0)6 85 46 00 89
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Siret: 49488623700028RCS
GRASSE
TVA: FR 03 494 886 237
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Laboratoires-Vitys: Conditions générale de ventesConditions générale de ventes



CONDITIONS GENERALES DE VENTE COMMANDE :

Toutes les commandes doivent être confirmées par courrier ou par télécopie ou bon de commande signé.

FACTURATION :

Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la livraison. Les commandes ne sont acceptées qu’à cette condition. Nos tarifs peuvent être modifiés sans préavis (exceptés après la commande).

DELAI de LIVRAISON :

Ils sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, ils ne peuvent en aucun cas entraîner dédommagement ou annulation de commande.FRANCO de port à partir de 150 euros H.T. de facturation sur territoire français. Pour toute commande inferieure, le port est à la charge du client.

REGLEMENT :

Les commandes sont payables à la livraison nettes et sans escomptes. Tout règlement non effectué à l’échéance prévue entraîne de plein droit, une indemnité de retard de 2 % par mois entamé, sans aucune mise en demeure préalable.Les marchandises restent notre propriété, suivant la loi N° 80335 du 12.05.1980, jusqu’à paiement complet de la facture T.T.C. Tous recours au contentieux entraînent une majoration de 1,5 fois le taux d’intérêt légal. Tous nos produits sont conformes à la législation en vigueur et fabriqués sous contrôle d’un ingénieur-chimiste-cosmétologue diplômé. Les formules sont déposées dans les CENTRES ANTI-POISON.Toute réclamation doit être faite par écrit dans les huit jours après réception de la marchandise. Passé ce délai, nous ne pourrions plus reconnaître aucune réclamation. En cas de litige seul le Tribunal de Grasse est compétent.

Condition de stockage et de conservation des produits Vitys :

Les emballages d’origine doivent être conservés au sec (hygrométrie comprise entre 35% et 50%) et à une température comprise entre 15°C et 25°C (température ambiante d’après la Pharmacopée Européenne, Tome 1, P .39). Si l’hygrométrie et la température des locaux de conditionnement sont conformes aux conditions précitées les laboratoires Vitys garantissent leurs produits pour une durée de 30 mois. La garantie de la qualité de nos produits contre les vices de fabrication consiste dans le remplacement du produit reconnu défectueux par notre laboratoire de contrôle, en tenant compte de l’usage déjà fait. Nous déclinons toute responsabilité pour la durée et le mode de stockage, une manipulation ou une utilisation sur des personnes, non conforme aux indications et applications usuelles.

Une garantie de 1 an pièces et main d’œuvre est accordée sur les appareils sauf pour les lampes, ampoules et résistances. La garantie ne couvre pas les chocs ni le mauvais usage des appareils. Le port ou les frais de déplacement restent cependant à la charge du client. La facture fait office du bon de garanties. Nous nous réservons la possibilité de faire assurer la garantie et l’entretien des appareils par un sous traitant.